Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.E.F. SOCIETE EUROPEENE DE FERTILISATION
Société BIOPLUS (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1747684
Date de dépôt :
19/11/1987
Lieu de dépôt :
LIMOGES
Date d'expiration :
19/11/1997

Présentation de la marque S.E.F. SOCIETE EUROPEENE DE FERTILISATION

Déposée le 19 novembre 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société BIOPLUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOGES), la marque française « S.E.F. SOCIETE EUROPEENE DE FERTILISATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société BIOPLUS domicilié(e) 87140 SAINT SYMPHORIEN S/COUZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yves PENICAUT - France.

La marque S.E.F. SOCIETE EUROPEENE DE FERTILISATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1747684.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.E.F. SOCIETE EUROPEENE DE FERTILISATION est expirée depuis le 19 novembre 1997.

Société BIOPLUS a également déposé les autres marques suivantes : ENERGY SOL


Société BIOPLUS (S.A.R.L.) - 87140 SAINT SYMPHORIEN S/COUZE - France


Yves PENICAUT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-11

Fertilisants naturels et/ou artificiels